Mardi 08 Mars 2016, 18:00

Mardi 8 mars 2016 - 18 h 00

ORDRE DU JOUR :

1- Adoption du Procès-Verbal de la séance du 4 février 2016,

2- Compte administratif 2015 de la zone artisanale,

3 - Approbation du compte de gestion de la zone artisanale,

4 - Compte administratif 2015 du lotissement communal Beg Ty Meur,

5 - Approbation du compte de gestion 2015 du lotissement communal Beg Ty Meur,

6- Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif 2015 du lotissement communal Beg Ty Meur,

7 - Budget primitif 2016 du lotissement communal Beg Ty Meur,

8 - Compte administratif 2015 de l'assainissement,

9 - Approbation du compte de gestion 2015 de l'assainissement,

10 - Affectation du résultat de fonctionnement et d'investissement du compte administratif 2015 de l'assainissement,

11 - Budget primitif 2016 de l'assainissement,

12 - Compte administratif 2015 de la commune,

13- Approbation du compte de gestion 2015 de la commune ,

14 - Affectation du résultat de fonctionnement et d'investissement du compte administratif 2015 de la commune,

15 - Taux d'imposition 2016,

16 - Budget primitif 2016 de la commune,

17 - Compte administratif 2015 du port de plaisance,

18 - Approbation du compte de gestion 2015 du port de plaisance,

19 - Affectation du résultat de fonctionnement et d'investissement du compte administratif 2015 du port de plaisance,

20 - Budget primitif 2016 du port de plaisance,

21- Port de plaisance : avenant n°3,

22- Port de plaisance : Travaux de sécurité de la porte du bassin à flot-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental,

23- Port de plaisance : Restructuration de la cale du Yacht Club-Demande de subvention au titre de la DETR 2016,

24- Port de plaisance : Restructuration de la cale du Yacht Club- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental,

25- Mise en œuvre du Projet Urbain Partenarial – terrain appartenant à la SCI TOLAUNI,

26- Motion de soutien à l'enseignement bilangue au collège Ernest RENAN de Minihy-Tréguier,

27 - Questions diverses,

28 - Informations diverses