1 – Mentions légales obligatoires
(Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique »)
Le site de la Mairie de Lézardrieux est le site officiel de la commune de Lézardrieux.
Propriétaire du site
Mairie de Lézardrieux
23 Place du Centre
22740 LÉZARDRIEUX
Tél. : 02 96 20 10 20
Courriel : accueil.mairie@lezardrieux.fr
Tout le contenu de ce site (textes, visuels, photographies, iconographies, etc.) est la propriété exclusive de la Mairie de Lézardrieux ou de tiers ayant autorisé son utilisation.
La Mairie se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu et/ou les présentes mentions légales.
Directeur de la publication
Le Maire de Lézardrieux.
Responsabilité
La Mairie de Lézardrieux met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer une information fiable, précise et régulièrement mise à jour. Toutefois, les informations diffusées sur le site ne sont pas exhaustives et peuvent évoluer à tout moment.
En cas d’erreur ou d’omission, l’utilisateur est invité à le signaler par courriel à :
accueil.mairie@lezardrieux.fr
La Mairie de Lézardrieux ne saurait être tenue responsable de l’utilisation ou de l’interprétation faite des informations publiées sur le site, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
Éditeur du site
Mairie de Lézardrieux
23 Place du Centre – 22740 LÉZARDRIEUX
Hébergeur du site
Société OVH
2 RUE KELLERMANN
59100 ROUBAIX
www.ovhcloud.com
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Sauf mention contraire, le contenu du site est la propriété exclusive de la Mairie de Lézardrieux.
Toute reproduction, représentation ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Pour toute demande d’utilisation d’un élément du site, veuillez contacter :
accueil.mairie@lezardrieux.fr
Droit à l’image
Conformément au droit à l’image, toute personne identifiable sur une photographie publiée sur ce site peut en demander le retrait en écrivant à :
accueil.mairie@lezardrieux.fr
Liens hypertextes
Aucun lien hypertexte « entrant » vers le site de la Mairie de Lézardrieux ne peut être créé sans autorisation préalable écrite.
Toute demande doit être adressée à : accueil.mairie@lezardrieux.fr
Les liens « sortants » présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites externes sur lesquels la Mairie de Lézardrieux n’exerce aucun contrôle. Elle ne peut donc être tenue responsable de leur contenu.
Cookies
Lors de la consultation du site, des cookies peuvent être déposés sur votre navigateur afin de collecter des données anonymes de navigation à des fins statistiques.
Vous pouvez refuser l’enregistrement de ces cookies via les paramètres de votre navigateur. Toutefois, ce refus peut limiter l’accès à certaines fonctionnalités du site.